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Dernière mise à jour : [date]

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://marquestendances.fr, est édité par :

Marques Tendances
Forme juridique : Personne physique
Siège social : Rue du Léopard 10, 4000 Liège, Belgique
Numéro d’entreprise (BCE) :
Numéro de TVA :
E-mail :
Téléphone :

Le cas échéant :
RPM :

2. Activité

Marques Tendances exerce une activité de vente en ligne de vêtements, notamment de t-shirts, ainsi que d’accessoires et articles de mode.

Les produits proposés à la vente sont décrits aussi précisément que possible sur le site. Les photographies et illustrations sont présentées à titre informatif et peuvent présenter de légères différences avec les produits effectivement livrés, notamment en raison des paramètres d’affichage des écrans.

3. Vente de produits de marque

Lorsque des produits de marques tierces sont proposés à la vente, les marques, logos et autres signes distinctifs restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Marques Tendances ne revendique aucun droit de propriété sur ces marques, sauf indication contraire.

Les produits proposés à la vente sur notre boutique sont des articles authentiques et originaux, acquis auprès de fournisseurs, grossistes ou distributeurs professionnels. Nous ne vendons aucun produit contrefait, aucune copie ou reproduction non autorisée.

4. Prix et commande

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA applicable. Pour les ventes destinées aux consommateurs en Belgique, les prix affichés sont toutes taxes comprises (TTC).

Les frais de livraison éventuels sont indiqués séparément avant la validation définitive de la commande.

Les modalités de paiement, de livraison, les conditions de commande, ainsi que les droits du consommateur sont détaillés dans les Conditions générales de vente (CGV) accessibles sur le site.

5. Droit de rétractation

Conformément à la réglementation applicable aux contrats conclus à distance avec des consommateurs, le client dispose, lorsque les conditions légales sont remplies, d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.

Les modalités précises d’exercice de ce droit, ainsi que les éventuelles exceptions prévues par la loi, sont détaillées dans les Conditions générales de vente.

Pour les produits confectionnés selon les spécifications du client ou clairement personnalisés, le droit de rétractation peut notamment être exclu dans les conditions prévues par la législation applicable.

6. Garanties légales

Les consommateurs bénéficient des garanties légales applicables aux biens vendus, conformément à la législation belge en vigueur.

Ces garanties ne peuvent être limitées ou exclues lorsque la loi impose leur application.

7. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, éléments visuels, structure et présentation du site, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Sauf autorisation préalable et écrite de [Nom de l’entreprise] ou du titulaire des droits concerné, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.

Les marques et logos appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

8. Responsabilité

Marques Tendances met tout en œuvre afin de fournir des informations exactes et actualisées sur le site.

Toutefois, Marques Tendances ne peut garantir que toutes les informations publiées soient en permanence exemptes d’erreurs, complètes ou à jour.

Marques Tendances ne peut être tenue responsable des dommages résultant notamment d’une interruption temporaire du site, d’une défaillance technique, d’un problème lié au réseau Internet ou de l’utilisation frauduleuse du site par un tiers, dans les limites autorisées par la loi.

Cette disposition ne limite pas les droits dont bénéficient les consommateurs en vertu des dispositions légales impératives.

9. Données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Les informations relatives aux données collectées, aux finalités des traitements, aux durées de conservation, aux destinataires et aux droits des personnes concernées sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

Politique de confidentialité : https://marquestendances.fr

10. Cookies

Le site utilise des cookies et technologies similaires pouvant être nécessaires à son fonctionnement ou utilisés à des fins statistiques, fonctionnelles ou marketing.

Les modalités d’utilisation de ces cookies et, lorsque nécessaire, le recueil du consentement de l’utilisateur sont détaillés dans notre Politique de cookies.

Politique de cookies : https://marquestendances.fr

11. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hostinger International Limited
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Site internet : www.hostinger.com

12. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge, sans préjudice des dispositions impératives protectrices dont pourrait bénéficier un consommateur en vertu de la législation qui lui est applicable.

En cas de litige, le consommateur est invité à contacter préalablement Marques Tendances afin de rechercher une solution amiable.

Les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles légales applicables.

13. Contact

Pour toute question concernant le site, les produits ou une commande :

Marques Tendances
Adresse : Rue du Léopard 10, 4000 Liège, Belgique
E-mail :
Téléphone :
Numéro d’entreprise :


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